Politiques de baisse de coût des entreprises
Les gouvernements régulent la production privée à travers des outils fiscaux visant à réduire les coûts de certains facteurs dans le but d'inciter les entreprises à investir dans ceux-ci : il s'agit soit de baisser le coût du travail dans un objectif de politique de l'emploi, soit le coût des équipements pour inciter à l'investissement. Ces projets visent à mesurer empiriquement les effets de ces politiques et à analyser théoriquement les causes de ces résultats.
Who benefits from tax incentives? The heterogeneous wage incidence of a tax credit, Journal of Public Economics, Vol. 206, 104577 (2022), avec Clément Malgouyres, Loriane Py et Camille Urvoy [Dernière version ; Rapport 2018 ; Policy brief 2016 ; Rapport 2016]
Le CICE est un allègement de cotisations sociales (initialement crédit d'impôt) basé sur les salaires faibles et moyens. Il n'a pas donné lieu à des modifications de comportement en termes d'emploi, mais son bénéfice a été en parti partagé avec les salariés les plus qualifiés sous forme de hausses de salaires.
Complementarity between low- and high-skilled workers and the employment impact of tax versus human capital policies, Annals of Economics and Statistics, vol. 138, pp. 49-76. (2020)
Cette article théorique montre l'importance de la complémentarité/substituabilité entre divers types de travail et d'équipement dans l'impact des politiques fiscales de baisse de coût des entreprises. Les politiques de baisse du coût du travail ciblé sur les bas salaires nécessitent une forte substituabilité des facteurs de production. À l'opposé, une plus forte complémentarité - notamment du fait des changements technologiques - rend les politiques de formation de la main d'œuvre plus efficaces.
Tax Devaluation with Endogenous Markups: Productivity and Welfare, Scandinavian Journal of Economics, vol. 123(4), pp. 1159-1189 (2021), avec Pascal Belan et Martine Carré
Cet article théorique analyse les conséquences des politiques de baisse fiscale du coût du travail dans un cadre de commerce international avec entreprises hétérogènes et incidence incomplète des taxes et subventions. Il apparaît qu’il que ces politiques sont déflationnistes et conduisent à une baisse de la productivité moyenne des entreprises.
Tax cuts or social investment? Evaluating the opportunity cost of French employment strategy, Cambridge Journal of Economics, vol. 40(6), pp. 1687-1705. (2016) avec Bruno Palier et Michael Zemmour [Policy brief ; Version française]
Cet article propose une méta-analyse des évaluations de l'impact en France des baisses fiscales du coût du travail sur l'emploi. Le principe est de raisonner marginalement (en mesurant l'efficacité de chaque parties de politiques et en les réordonnant à partir de cette efficacité) et en coût d'opportunité (en mesurant le taux d'éviction admissible pour une politique de financement direct d'emploi pour être au moins aussi efficace). Le résultat montre une grande marge de manœuvre pour financer directement des emplois liés à l'investissement social.
Commentaire de l’article d’Éric Heyer, Mathieu Plane et Xavier Timbeau « Impact économique de la ‘quasi TVA sociale’ », Revue de l’OFCE, vol. 122, pp. 399-405 (2012)
Ce commentaire critique analyse les résultats d’une simulation des impacts d’une réforme de type TVA sociale. Une première partie discute les paramètres du modèle et les hypothèses de comportements de marge des entreprises au regard de la littérature économique empirique. Une seconde partie tente étudie la manière dont la prise en compte d’hétérogénéité des secteurs de production et les ménages pourrait modifier les résultats.
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Politiques de soutien aux services à la personne
Pour des raisons de politiques de l'emploi (le développement du secteur des services a été diagnostiqué comme susceptible de remplacer les emplois peu qualifiés disparaissant avec la désindustrialisation), de vieillissement de la population (prise en charge de la perte d'autonomie) ou d'investissement dans le plus jeune âge (garde d'enfants, crêches...), le secteur des services à la personne a été particulièrement visé par des politiques de soutien dans de nombreux pays. Ce projet vise à évaluer l'efficacité de ces politiques en termes de création d'emploi, les conséquences en termes d'inégalités de revenu et d'accès aux services sociaux, ainsi que de transformation de l'état providence (notamment à travers la privatisation subventionnée de services sociaux).
EPIGER Emergency department outcome of elderly patients assisted by professional home services, the EPIGER study, BMC Geriatrics, 20(1), 355 (2020) avec Anne-Laure Feral-Pierssens, Gustave Toury, Fatima Sehimi, Nicolas Peschanski, Saïd Laribi, Amélie Carpentier, Magali Kraif, François-Xavier Duchateau, Yonathan Freund, Philippe Juvin et EPIGER IRU-SFMU study group
Dans cet article, nous testons les intéractions entre les aides à domicile pour les personnes âgées en perte d'autonomie et les parcours hospitaliers. Il apparaît qu'à âge, sexe, pathologie, antécédents de santé et niveau d'autonomie identiques, les patients ne bénéficiant pas d'aides à domicile sont plus souvent hospitalisés pour "maintient à domicile impossible". Ceci met en lumière la complémentaire entre les services à domicile aux personnes en perte d'autonomie et les autres soins de santé et illustre les problèmes engendrés par l'inégalité d'accès à ces services.
Le retour des domestiques La république des idées, Le seuil (2018) avec Nathalie Morel [Policy brief]
Cet ouvrage grand public fait le point des connaissances académiques sur la stratégie française de soutien aux services domestiques. Elle crée un faible nombre d’emplois en comparaison de leur coût public. Précaires et mal rémunérés, ces emplois « bas de gamme » contribuent à la polarisation de notre société, ainsi qu’à l’augmentation des inégalités ethniques et de genre. En outre, l’État subventionne des services de confort pour les plus aisés, au détriment des services publics ouverts à tous. C’est ainsi qu’on en revient à une société de domestiques. Heureusement, plusieurs pistes existent pour sortir de ce contre-modèle.
The Political Economy of Household Services in Europe Palgrave Mcmilan, UK, Work and Welfare in Europe (2015) avec Nathalie Morel [Policy brief]
Cet ouvrage collectif rassemble des contributions d’économistes, de juristes, de politistes et de sociologues pour évaluer les politiques mises en place dans de nombreux pays européens pour soutenir le développement des services aux ménages. Il met en évidence l'impact de ces politiques coûteuses sur la création d'emplois : impact limité quantitativement mais participant à la dualisation du marché du travail. Il interroge de plus leurs résultats socio-économiques.
La réduction/crédit d’impôt pour l’emploi d’un salarié à domicile est-elle efficace en tant que politique de l’emploi ?, Travail et emploi n° 143, pp. 43-58 (2015)
Cet article réalise une comparaison critique des évaluations des mesures fiscales de soutien aux services à la personne, afin d’en donner la vision la plus globale possible. Il en ressort que les hausses successives du plafond des dépenses éligibles ont été moins efficaces en termes de coût public par emploi créé que la mise en place initiale de la réforme, où le plafond était relativement bas. D’un point de vue redistributif, les services répondant à des besoins sociaux (garde d’enfant, aide à la dépendance) ne représentent qu’une part minoritaire des sommes allouées par la subvention fiscale, qui bénéficie principalement aux ménages les plus aisés.
Réduction et crédit d’impôt pour l’emploi d’un salarié à domicile, conséquences incitatives et redistributives, Economie et statistique n° 427-428, pp. 67-100 (2009)
Cet article évalue l’impact sur l’emploi de l’augmentation de plafond de la réduction d’impôt pour l’emploi d’un salarié à domicile en 2003. L’impact sur l’emploi est très faible en rapport aux coûts de la mesure. Les modifications de plafond apparaissent davantage comme une aide aux ménages (principalement les plus fortunés) que comme une mesure permettant d’augmenter substantiellement l’emploi dans les services à la personne.
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Inégalités de genre
Bien qu'officiellement neutres au genre, les politiques socio-fiscales peuvent avoir des impacts sur les inégalités hommes/femmes. Ce projet vise à mesurer ces impacts, notamment en ce qui concerne, d'une part l'imposition jointe des revenus, d'autre part la politique d'accès aux services de garde d'enfant. Pour ce dernier point sont également étudiés les interactions en termes d'inégalités de genre et de classes sociales de la stratégie de subvention fiscale de garde privées.
La familialisation des taxes et transferts, un enjeu pour l’impôt sur le revenu et les autres politiques publiques, Economie et Statistique / Economics and Statistics, n°526-527, pp. 41-48 (2021)
Cet article discute les résultats de deux microsimulations de réformes de l'imposition jointe en France. La présentation de l'histoire de ce dispositif permet de comprendre les différentes motivations qui ont présidé à sa construction, puis d’éclairer les débats autour des conceptions d’imposition et de justice fiscale. Je discute la question des capacités contributives et de son origine dans la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen de 1789 et dans l'histoire de la pensée économique, notamment à travers les concepts d’utilité marginale décroissante et d’échelle d’équivalence. Je discute ensuite le champ d’application du concept : l’IR ou l’ensemble du système de taxes et transferts. Finalement, j'interroge l’unité d’évaluation : l’individu ou la famille.
Imposition jointe des revenus et emploi des femmes mariées : estimation à partir du cas français Revue Economique, vol. 72(2), pp. 215-244 (2021) [WP en anglais]
Cet article mesure l’impact de l’imposition jointe des revenus sur la participation au marché du travail des femmes mariées, grâce à une méthodologie de type régression à la discontinuité sur le barème français d’imposition des revenus. L’impact est particulièrement fort pour les plus bas revenus, il est également important pour les plus hauts revenus.
Prise en compte de la famille dans l’imposition des revenus en France, aspects historiques, distributifs et incitatifs, Revue française d’économie, vol. 31(1), pp. 111-152 (2016)
Cet article retrace tout d’abord l’histoire de l’imposition du revenu en France sous l’angle de la prise en compte de la famille. Ensuite, les propriétés de l’imposition actuelle – via le quotient familial - sont discutées au regard des différentes manières de comprendre les fonctions de l’État et les contraintes et objectifs de son financement. Enfin, sont analysées les impacts incitatifs de ce dispositif.
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Pauvreté, inégalités monétaires et de conditions de vie
L'aspect redistributif est un des objectifs principaux des systèmes de taxes et transferts. Ceux-ci sont étudié sous plusieurs aspects : non seulement le profil distributif des différents impôts et allocations, mais également la compréhension des structures des inégalités, en termes de revenus mais également de patrimoine ou de conditions de vie liées à des paramètres non-monétaires.
From the main determinants of self-declared minimum income to the measure of sub-national purchasing power parity, The Review of Income and Wealth, vol. 68(3), pp. 738-769 (2022)
L'auto-déclaration du revenu minimum nécessaire est fortement lié au revenu effectif. En isolant cette relation, il est possible de mettre en évidence les autres déterminants : composition familiale, mode d'occupation du logement, catégorie socioprofessionnelle, région et degré d'urbanisation. Une mesure infranationale de la parité de pouvoir d'achat est élaborée. L'ajustement de cette PPA locale conduit à un indice de Gini plus faible et à un taux de pauvreté plus élevé, avec des impacts opposés sur l'ensemble du territoire.
The Local Determinants of Municipal Public Finance, the Case of Québec in 2018, Canadian Public Policy, vol. 48(2), pp. 285-303 (2022) [Cahier de recherche en français]
Cette étude dresse un portrait des finances publiques des municipalités au Québec, financées principalement par la taxe foncière (ainsi que des transferts et des tarifications de service pour les plus grandes municipalités). Les dépenses par habitant dessinent une courbe en U : les grandes se démarquent pour les transports, la sécurité et les dépenses de loisirs ; les plus petites pour les transports et les frais d’administration. On observe un effet richesse lié à la valorisation foncière ainsi qu'un report des dépenses reliées aux infrastructures de loisirs vers les dépenses essentielles dans les villes où l'indice de vulnérabilité matérielle est plus fort.
Les désajustement de l’État social, Gestion & Finances Publiques n°2022/1 n° 1, pp. 32-42 (2022)
Plutôt que de crise, il faut parler de désajustements par rapport aux évolutions économiques et sociales les plus récentes (globalisation, évolutions technologiques, vieillissement, transformation de la pauvreté et du marché du travail) pour comprendre les difficultés de notre système de protection sociale, qui, à force de réformes budgétaires et de libéralisation du marché du travail, et faute d’être ajusté aux nouveaux besoins sociaux, laisse se développer des inégalités et des situations de vulnérabilités nouvelles.
La taxe foncière au Québec est-elle régressive?,, Cahier de recherche no 2021-9, Chaire en fiscalité et finance publique de l'université de Sherbrooke (2021)
Cette étude documente le profil distributif de la taxe foncière sur les résidences au Québec et analyse ses différentes composantes. Cette taxe est régressive, même sous l’hypothèse que les locataires n’en paient pas une partie via leurs loyers. Globalement plus faible pour les couples (du fait d’économies d’échelle) et plus lourd dans les zones rurales (du fait d'une plus grande part de propriétaires) le ratio taxe foncière sur revenu évolue avec le niveau de vie de la même manière pour toutes ces catégories de ménages. Enfin, la composante « logement » du crédit d’impôt de solidarité atténue la régressivité de la taxe foncière sans l’éliminer.
L’impact distributif de la fiscalité locale sur les ménages en France, Economics and Statistics / Economie et Statistique n° 507-508, pp. 31-52 (2019) [version en anglais]
La contribution globale des taxes locales sur les ménages à la progressivité des prélèvements obligatoires en France est mesurée et décomposée entre ces trois déterminants. (i.) l’assiette (la valeur locative des logements habités ou possédés) a un effet régressif, partiellement compensé par (ii.) le barème (des exemptions ou réductions). (iii.) l’hétérogénéité territoriale dessine des montants de taxes locales par habitant croissants (moins que proportionnellement) avec le revenu par habitant, générant un ratio taxes locales sur revenus décroissant avec le niveau des revenus moyens dans l’intercommunalité.
Contribution du patrimoine à la formation des inégalités, Revue d’Économie Financière no128, pp. 181-195 (2017) [Dernière version]
Cet article documente les liens entre la constitution des patrimoines et plusieurs types d’inégalités : les inégalités des patrimoines eux-mêmes ; les différences d’opportunités de placements selon la taille des patrimoines ; l’augmentation rapide de la valeur du patrimoine immobilier ; la part croissante que prennent les héritages dans les revenus et la constitution des patrimoines.
L’impact des prix de l’immobilier sur les inégalités et leur mesure, Revue économique, vol. 66 (6), pp. 1029-1044 (2015)
Cet article explore le lien entre la forte hausse des prix de l’immobilier et la mesure des inégalités de revenu et de patrimoine. Alors que la valeur de marché surestime le patrimoine immobilier en période de bulle, la somme actualisée des loyers la sous-estime. De plus, une surestimation du patrimoine immobilier conduit à sous-estimer les inégalités de patrimoine.
Do Savers Respond to Tax incentives? The case of Retirement Savings, Annals of Economics and Statistics, vol. 113-114, pp. 225-256 (2014) avec Alexis Direr et Ihssane Slimani-Houti [Dernière version]
Cet article teste si les épargnants réagissent à la présence d'incitations fiscales en contribuant davantage aux comptes d'épargne à sortie en rente. Nous trouvons que le régime de déduction est efficace pour stimuler l'épargne des plus riches, en particulier les plus âgés. Il ne parvient pas à augmenter les contributions des épargnants plus jeunes et moins riches.
Decentralization and Tax Competition Between Asymmetrical Local Governments: Theoretical and Empirical Evidence, Public Finance Review, vol. 41, 391-420 (2013) [Dernière version]
Cet article analyse théoriquement et empiriquement la concurrence fiscale entre gouvernements locaux. Celle-ci induit une baisse des impôts locaux sur les sociétés ainsi que des services publics. Ce biais diminue en fonction de la taille et du nombre de juridictions. L'augmentation de l'impôt local sur les sociétés due à la coopération entraîne une augmentation de l'assiette de cet impôt.
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Incidence des taxes à la consommation
Ce projet vise à évaluer empiriquement et expliquer théoriquement l'incidence des taxes sur la consommation, c'est à dire la manière dont le charge de celles-ci est effectivement partagée entre les consommateurs et les producteurs, en fonction des types de biens : du profil de leur consommation et de la concurrence sur le marché les produisant.
The Incidence of Non-Linear Price-Dependent Consumption Taxes, Journal of Public Economics, vol. 118, pp. 111-119 (2014) [Working paper]
Cet article théorique généralise la littérature économique sur l'incidence des taxes à la consommation aux barèmes généraux de taxes dépendant du prix. L'élasticité de la fonction de taxe est introduite en tant que statistique suffisante pour décrire le barème. Plus cette élasticité est grande, plus la part de la taxe supportée par les consommateurs est faible.
Pass-through of Per Unit and ad Valorem Consumption Taxes: Evidence from Alcoholic Beverages in France, B.E. Journal of Economic Analysis and policy, vol. 13, pp. 837-863 (2013) [Working paper]
À partir de réformes fiscales sur le marché français des boissons alcoolisées, cet article confirme empiriquement le résultat théorique que les consommateurs supportent une plus grande part des taxes unitaires que des taxes proportionnelles aux prix.
Différence des ajustements de prix à des hausses ou baisses des taux de la TVA : un examen empirique à partir des réformes françaises de 1995 et 2000, Economie et statistique n° 413, pp. 3-20 (2008)
L’analyse comparative de hausses et de baisses de la TVA pour divers types de biens permet de mettre au jour deux effets opposés dans l’asymétrie d’ajustement des prix aux variations de taxes indirectes, selon la structure de concurrence. (i.) Parce qu’il est plus coûteux d’augmenter que de réduire sa production, les prix s’ajustent plus fortement à la hausse qu’à la baisse sur les marchés concurrentiels. (ii.) Les entreprises oligopolistiques atténuent les hausses de prix pour minimiser les chutes de consommation et accentuent les baisses de prix pour créer un effet promotionnel.
Who pays sales taxes? Evidence from French VAT reform, 1987-1999, Journal of Public Economics, vol. 91, pp. 1219-1229 (2007) [Working paper]
Cet article montre graphiquement le partage des taxes à la consommation entre producteurs et consommateurs, et mesure la part du consommateur à partir de deux réformes françaises de la TVA.
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